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« SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MAROMME - TRAVAUX DE REHABILITATION A LA CRECHE F. DOLTO - »

SERVICES D'ASSURANCES POUR LE CCAS DE MAROMME

Par Ville de Maromme le vendredi, juillet 5 2019, 09:35 - Marchés 2019 - Lien permanent

REGLEMENT DE CONSULTATION

LOT 1 : DOMMAGE AUX BIENS

LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE

LOT 3 : PROTECTION JURIDIQUE

LOT 4 - PRESTATIONS STATUTAIRES

ANNEXE 1- DAB VAM

SINISTRABILITE DAB

SINISTRABILITE P.J.-P.F

SINISTRABILITE P.S.